Jacques Foyer


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Foyer (Jacques, Gustave, René)
professeur émérite des universités ; 49 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="49"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020020329(source JORF)
nomination
01 Janvier 200901/01/2009
De: Foyer (Jacques)
professeur à l'université Panthéon-Assas (Paris-II)
Objet:
la liste des médiateurs appelés à être désignés pour favoriser le règlement amiable des conflits collectifs du travail à incidence nationale ou dont l'incidence s'étend à plus d'une région, survenant dans les professions agricoles
JORFTEXT000000791266(source JORF)
composition
20 Mai 200620/05/2006
De: Foyer (Jacques)
professeur à l'université Panthéon-Assas (Paris-II)
Objet:
la liste des médiateurs appelés à être désignés pour favoriser le règlement amiable des conflits collectifs du travail à incidence nationale ou dont l'incidence s'étend à plus d'une région, survenant dans les professions agricoles
JORFTEXT000000413214(source JORF)
composition
08 Juin 200208/06/2002
De: Jacques Foyer
professeur à l'université Paris-II, président du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
9 mai 2000
Droit privé et sciences criminelles
Groupe:
Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
JORFTEXT000000584084(source JORF)
nomination
07 Septembre 200007/09/2000
De: Foyer (Jacques)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
président du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
9 mai 2000
droit privé et sciences criminelles
Groupe:
Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
president
JORFTEXT000000752374(source JORF)
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Foyer (Jacques)
professeur des universités
Objet:
correcteurs extérieurs chargés d'apprécier la cinquième épreuve d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2000
Droit civil
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000583122(source JORF)
désignation
02 Juillet 200002/07/2000
De: Foyer (Jacques)
professeur des universités. Chevalier du 24 septembre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'éducation nationale
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-09-24"
JORFTEXT000000216795(source JORF)
promotion
16 Mai 200016/05/2000
De: Foyer (Jacques, Marc, Roger)
maître principal ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000764544(source JORF)
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Foyer (Jacques)
professeur des universités
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier la sixième épreuve facultative d'admissibilité des concours externe et interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1999
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000396163(source JORF)
désignation
22 Août 199922/08/1999
De: Foyer (Jacques)
professeur des universités à Paris-II
Objet:
pour composer le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit rural et de l'entreprise agricole »
prévu par l'article 43-5 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
« Président
Groupe:
Jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de « droit rural et de l'entreprise agricole »
JORFTEXT000000744923(source JORF)
désignation
01 Juin 199901/06/1999
De: Foyer (Jacques)
professeur à l'université Panthéon-Assas (Paris-II)
Objet:
la liste des médiateurs appelés à être désignés pour favoriser le règlement amiable des conflits collectifs du travail à incidence nationale ou dont l'incidence s'étend à plus d'une région, survenant dans les professions agricoles
JORFTEXT000000210233(source JORF)
composition
30 Mars 199930/03/1999
De: Foyer (Jacques)
professeur des universités
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier la sixième épreuve facultative d'admissibilité des concours externe et interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1998
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000573228(source JORF)
désignation
22 Août 199822/08/1998
De: Foyer (Jacques)
professeur des universités
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier la sixième épreuve facultative d'admissibilité des concours externe et interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1997
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000554141(source JORF)
désignation
13 Septembre 199713/09/1997
De: Foyer (Jacques)
professeur d'université
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier la sixième épreuve facultative d'admissibilité des concours externe et interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1996
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000561541(source JORF)
désignation
13 Août 199613/08/1996
De: Foyer (Jacques)
professeur à l'université Panthéon-Assas (Paris-II)
Objet:
la liste des médiateurs appelés à être désignés pour favoriser le règlement amiable des conflits collectifs du travail à incidence nationale ou dont l'incidence s'étend à plus d'une région, survenant dans les professions agricoles
JORFTEXT000000172716(source JORF)
composition
26 Janvier 199626/01/1996
De: Foyer (Jacques)
professeur d'université
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier la sixième épreuve facultative d'admissibilité des concours externe et interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1995
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000554681(source JORF)
désignation
20 Août 199520/08/1995
De: Foyer (Jacques)
professeur d'université
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier la sixième épreuve facultative d'admissibilité des concours externe et interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1994
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000366160(source JORF)
désignation
18 Août 199418/08/1994
De: Foyer (Jacques, Gustave)
professeur des universités; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Foyer (Jacques)
professeur d'université
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier la sixième épreuve facultative d'admissibilité des concours externe et interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1993
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000180208(source JORF)
désignation
13 Août 199313/08/1993
De: Foyer (Jacques)
professeur d'université
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier la sixième épreuve facultative d'admissibilité des concours externe et interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1992
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000725466(source JORF)
désignation
01 Août 199201/08/1992
De: Foyer (Jacques)
professeur d'université
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier la sixième épreuve facultative d'admissibilité des concours externe et interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1991
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000171940(source JORF)
désignation
06 Juillet 199106/07/1991
De: Foyer (Jacques)
professeur d'université
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier la sixième épreuve facultative d'admissibilité des concours externe et interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1990
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000534251(source JORF)
désignation
18 Août 199018/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.